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[Convention pour le canal de la Trinité - 1858]

Manuscrit

Type d'acte : Convention

Langue : Français
Pagination : 2
Description : Convention pour l'usage du canal de la Trinité à St Martin d'Entraunes entre les usagers du canal et  François Hyacinthe Ollivier, fabricant , qui s'engage pour une période de huit ans à entretenir le canal de mai à septembre en échange d'une rente annuelle de 25 francs.
Attaché à ce document, une note datée du 7 mai 1917 signée A.Ollivier,  réclame au secrétaire du syndicat du Canal une augmentation de la cotisation inchangée depuis 1858.
Date : 4 Juillet 1858
Période historique : (1848-1849) (1859-1860) Guerres d'Indépendances Italiennes
Mots-clés : convention;
Mots-clés : canal;
Mots-clés : partage de l'eau
Personne(s) représentée(s) : Olivier François Hyacinthe ; Ollivier Antoine ; Benoit Joseph ; Liautaud, Pierre ; Autheman Jean Baptiste ; Liautaud Jean-Baptiste (dit Angelon) ; Robert Antoine ; Arnaud Joseph ; Roux Jean-Baptiste ; Lions Louis ; Gilloux Joseph Bienvenu ; Raynaud Joseph ; Jaubert Joseph
Institution : 1732 Académie du Val d'Entraunes
Fonds : Fonds Ollivier
Cote : 06125-AN-00980
Rédacteur : Goracci, Serge, 1732 Académie du Val d'Entraunes
Personne liée
Personne liée
Olivier François Hyacinthe (Personne représentée)
Ollivier Antoine (Personne représentée)
Benoit Joseph (Personne représentée)
Liautaud, Pierre (Personne représentée)
Autheman Jean Baptiste (Personne représentée)
Liautaud Jean-Baptiste (dit Angelon) (Personne représentée)
Robert Antoine (Personne représentée)
Arnaud Joseph (Personne représentée)
Roux Jean-Baptiste (Personne représentée)
Lions Louis (Personne représentée)
Gilloux Joseph Bienvenu (Personne représentée)
Raynaud Joseph (Personne représentée)
Jaubert Joseph (Personne représentée)
1732 Académie du Val d'Entraunes (Institution)
Lieu lié
Saint-Martin-d'Entraunes (06) ()
Objet lié
[Règlement sur le Canal de Ville - 1844]