ARROSAGES - Entretien et amélioration du canal d'irrigation dit Gros canal, dérivé du torrent Burlatte (sic) dans la commune de Châteauneuf-d'Entraunes - 1920

tapuscrits

Type d'acte : Actes d'association syndicale

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Auteur(s) : Préfecture des Alpes-Maritimes
Langue : Français
Pagination : 8 pages
Description : Copie de l'acte de constitution de la société : syndicat du Gros-Canal dressé par l'ingénieur ordinaire  le 2 septembre 1874 et approuvé par les nouveaux membres de l'association syndicale le 21 octobre 1920.
Cette association a pour objet l'entretien, l'entretien, l'amélioration et l'administration du canal d'irrigation dit Gros-Canal, dérivé du torrent Burlatte (sic) ¹ sur la commune de Châteauneuf d'Entraunes.
Le document détaille les statuts:
Titre premier: Assemblée générale - Syndicat
Titre II: travaux, exécution et paiement.
Titre III: répartition des dépenses
Titre IV: comptabilité et recouvrement des rôles
Titre V: compétences


(1) Le torrent de la Barlatte

 
Date : 21 Octobre 1920;21 Février 1876;2 Septembre 1874
Période historique : (1870-1940) IIIe République;
Période historique : (1919-1939) Entre-deux-guerres
Mots-clés : association syndicale;
Mots-clés : arrosage;
Mots-clés : canal;
Mots-clés : irrigation
Personne(s) représentée(s) : Gaymard ; Graille ; Pons César ; Aillaud
Institution : 1732 Académie du Val d'Entraunes
Fonds : Fonds Belleudy Anne-Marie
Cote : 06040-AN-10054
Rédacteur : Goracci, Serge, 1732 Académie du Val d'Entraunes
URL :

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