Article
Auteur(s) :
Druaux Esther
Editeur :
Institut de Préhistoire et d'Archéologie Alpes Méditerrannée.
Langue : Français
Date : 2010 - 2011
Pagination : 36 pages
Description : Présentation du document consacré à une Charte communale de 1388 de Villeneuve-d'Entraunes établie à Péone. Ce document a été trouvé aux Archives départementales des Alpes-Maritimes sous la cote E 017/ AA 001.
On y trouve principalement d'abord la législation instaurée en 1388 lors de la Dédition de Nice, laquelle reconduit partiellement les usages antérieurs , cette dernière étant retranscrite par le notaire ducal Pierre Nitardi. Puis il présente les requêtes de la communauté aux représentants du Comte Amédée de Savoie, requêtes qui ont lieu à Péone au domicile du notaire Pierre Clari. Enfin d'autres articles seront rajoutés en 1497. Cette compilation se termine par le serment d'allégeance de la communauté de Villeneuve-d'Entraunes à la Maison de Savoie.
Mots clés: Charte communale ; vie médiévale ; législation
Fonds :
Fonds Goracci Serge
Institution :
1732 Académie du Val d'Entraunes
Cote : ART-18003133
Rédacteur : Goracci, Serge, 1732 Académie du Val d'Entraunes
