[Acte d'échange de terrains entre Ollivier Césaire et Arnaud Joseph - 1867]

Manuscrit

Type d'acte : Echanges;
Type d'acte : Contre-échanges

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Langue : Français
Pagination : 2 pages
Description : Césaire Ollivier, fabricant de draps, donne en échange au sieur Arnaud Joseph, cultivateur un morceau de pré d'une surface de huit ares avec  ses  aisances et dépendances¹ et  droits d’arrosage. Arnaud Joseph donne en contre-échange un morceau de pré dénommé la Teille d'une surface de  750 m2 et un autre morceau labourable d'environ 50 m2 avec ses  aisances et dépendances mais il se réserve un poirier de  poires d'hiver.

[Transcription complète du document en 2ème représentation]
(1) Droit civil - Formule redondante utilisée par les notaires pour viser globalement les dépendances qui constituent l'accessoire de l'immeuble vendu et se dispenser ainsi de les énumérer avec précision.

[Lexique - Termes juridiques - Dalloz]
la propriété telle qu'elle existe : dans l'état où elle est, avec tout ce qu'elle comporte (tout, de l'herbe du chemin à la cabane du jardinier).

Date : 17 Septembre 1867
Période historique : (1851-1870) Second Empire
Mots-clés : Echange;
Mots-clés : contre échange
Personne(s) représentée(s) : Ollivier Césaire ; Arnaud Joseph
Institution : 1732 Académie du Val d'Entraunes
Fonds : Fonds Ollivier
Cote : 06125-AN-01173
Rédacteur : Goracci, Serge, 1732 Académie du Val d'Entraunes
URL :

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