Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1949
Manuscrit
Type d'acte : Délibérations
Auteur(s) :
Association syndicale autorisée de la rive droite du Var
Langue : Français
Pagination : 2
Description : - Compte administratif de l'Association Syndicale autorisée du Canal de la rive droite du Var 1, exercice de l'année 1948 (Recettes et dépenses)
- Délibération de l'Assemblée générale ordinaire en date du 18 décembre 1949
(1) Association créée le 2 février 1920
Date : 18 Décembre 1949
Période historique : (1946-1958) IVe République
Mots-clés : délibération;
Mots-clés : association syndicale libre;
Mots-clés : canal
Personne(s) représentée(s) :
Gilloux, Vidal ;
Orlandy André ;
Liautaud, Henri ;
Gauthier Charles ;
Payan Charles
Cote : 06056-AN-10135
URL :
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