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Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1959

Manuscrit

Type d'acte : Délibérations

Auteur(s) : Association syndicale autorisée de la rive droite du Var
Langue : Français
Pagination : 7
Description : - Délibération du Conseil syndical de l'Association Syndicale autorisée du Canal de la rive droite du Var 1,
- Compte administratif de l'exercice de l'année 1958  (Recettes et dépenses)
- approbation du compte de gestion 1958 et compte -rendu par le percepteur-receveur Municipal 2

(1) Association créée  le 2 février 1920
(2) Paul Nicolas, Inspecteur du Trésor



 
Date : 10 Juillet 1959
Période historique : (1958- ) Ve République
Mots-clés : association syndicale;
Mots-clés : canal du Var;
Mots-clés : délibérations
Personne(s) représentée(s) : Payan Charles ; Lions Marcel ; Liautaud, Henri ; Gilloux Clément ; Gilloux, Vidal ; Payan Prosper ; Gauthier Charles ; Orlandy André ; Trouche Roger ; Blanc Marius ; Payany Marius ; Brun Joseph ; Liautaud, Euclide ; Nicolas Paul
Institution : 1732 Académie du Val d'Entraunes
Fonds : Fonds Lions - Loroscio
Cote : 06056-AN-101138
Rédacteur : Goracci, Serge, 1732 Académie du Val d'Entraunes
URL :
Personne liée
Association syndicale autorisée de la rive droite du Var (Auteur)
Payan Charles (Personne représentée)
Lions Marcel (Personne représentée)
Liautaud, Henri (Personne représentée)
Gilloux Clément (Personne représentée)
Gilloux, Vidal (Personne représentée)
Payan Prosper (Personne représentée)
Gauthier Charles (Personne représentée)
Orlandy André (Personne représentée)
Trouche Roger (Personne représentée)
Blanc Marius (Personne représentée)
Payany Marius (Personne représentée)
Brun Joseph (Personne représentée)
1732 Académie du Val d'Entraunes (Institution)
Liautaud, Euclide (Personne représentée)
Nicolas Paul (Personne représentée)
Lieu lié
Entraunes (06) (concerne)
Objets liés
Registre des Statuts et délibérations de l'Association syndicale autorisée du canal d'arrosage de la Rive droite du Var à Entraunes (Alpes-Maritimes) - 1920
Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1949
Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1956
Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1957
Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1952 (2)