collections : Archive numérisée : [Laiterie Coopérative du Haut-Var

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[Laiterie Coopérative du Haut-Var - 1928]

statuts

Auteur(s) : Laiterie coopérative du Haut-Var
Langue : Français
Pagination : 19 pages
Description : Statuts de la laiterie Coopérative du Haut-Var (dont le siège est à Guillaumes ) modifiés par l'Assemblée générale Extraordinaire du 26 novembre 1928.

Formation de la société, son objet, sa dénomination, sa durée: articles 1 à 15
Administration: articles 16 à 25
Direction: articles 26 à 28
Assemblée Générale: articles: 29 à 39
Inventaire, états de situation: articles 40 à 41
Répartition des excédents annuels : article 42 à 45
Fonds de réserve: article 46
Contestations: article 47 à 48
Dissolution, liquidation: article 49
Dispositions générales: articles 50 à 53

Statuts suivis de la liste des membres du Conseil d'Administration
Date : 26 Novembre 1928
Période historique : (1919-1939) Entre-deux-guerres
Mots-clés : statuts;
Mots-clés : coopérative laitière;
Mots-clés : Laiterie coopérative
Personne(s) représentée(s) : Agnely Julien (Docteur) ; Arnaud Venance ; Baudin Emile (maire de Péone) ; Bellieud Honoré ; Benoît César ; Boyer Léopold ; Clary Léonard ; Durandy Justinien ; Lance Ange ; Liautaud César ; Lions Grégoire ; Pelat Albert ; Rancurel Alexandre ; Rancurel François ; Ravel Gabriel
Institution : 1732 Académie du Val d'Entraunes
Fonds : Fonds Ollivier
Cote : 06125-AN-01042
Rédacteur : Goracci, Serge, 1732 Académie du Val d'Entraunes

Personne liée

Agnely Julien (Docteur) (Personne représentée)
Arnaud Venance (Personne représentée)
Baudin Emile (maire de Péone) (Personne représentée)
Laiterie coopérative du Haut-Var (Auteur)
Bellieud Honoré (Personne représentée)
Benoît César (Personne représentée)
Boyer Léopold (Personne représentée)
Clary Léonard (Personne représentée)
Durandy Justinien (Personne représentée)
Lance Ange (Personne représentée)
Liautaud César (Personne représentée)
Lions Grégoire (Personne représentée)
Pelat Albert (Personne représentée)
Rancurel Alexandre (Personne représentée)
Rancurel François (Personne représentée)
Ravel Gabriel (Personne représentée)
1732 Académie du Val d'Entraunes (Institution)

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